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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS
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FLEUR DE MONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE MONS
CHATEAU LA TOUR DE MONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4099013
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2024
FLEUR DE MONS de CHATEAU LA TOUR DE MONS

Présentation de la marque FLEUR DE MONS

Déposée par voie électronique le 19 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEUR DE MONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS domicilié(e) Château la Tour de Mons - 33460 - SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 013 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FLEUR DE MONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE MONS est expirée depuis le 19 juin 2024.

CHATEAU LA TOUR DE MONS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TOUR DE MONS , CHATEAU LA TOUR DE MONS , RICHETERRE DE MONS , MARQUIS DE MONS , LA DAME DE MONS , CHAPELLE DE MONS , TERRE DE MONS


CHATEAU LA TOUR DE MONS, Société par Actions Simplifiée - Château la Tour de Mons - 33460 - SOUSSANS - France - SIREN 402013726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vins d'appellation d'origine protégée.